Enquête publique

DOSSIER DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
sur la révision du Plan Local d'Urbanisme et le zonage d'assainissement
REGISTRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE
sur la révision du Plan Local d'Urbanisme et le zonage d'assainissement

0 – Composition du dossier d’enquête publique sur le PLU (pdf – 3 Mo)

1 - DOSSIER DU PROJET DE PLU ARRÊTÉ

Télécharger le dossier complet du projet arrêté (zip –  383 Mo)

0. Liste des pièces.pdf (0.07 Mo)

0. PdeG dossier 1 PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

1. RAPPORT DE PRESENTATION PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (168 Mo)

2. PADD PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (8 Mo)

3. OAP PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (38 Mo)

4. RÈGLEMENT PLU AUJARGUES VF ARRÊT

4. RÈGLEMENT PLU AUJARGUES VF ARRÊT .pdf (8 Mo)

5. RÈGLEMENT GRAPHIQUE PLU AUJARGUES VF ARRÊT

5. PdG RÈGLEMENT GRAPHIQUE PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

5.1 RÈGLEMENT GRAPHIQUE 1 – Plan général- 4000e.pdf (2 Mo)

5.2 RÈGLEMENT GRAPHIQUE 2 – Plan Village- 2000e.pdf (3 Mo)

0. PdeG dossier 2 PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

6. ANNEXES PLU AUJARGUES VF ARRÊT

6.1. Liste des Emplacements Réservés

6.1 PdG Liste des Emplacements Réservés PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

6.2. Droit de Préemption Urbain

6.2 PdG DUP PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

6.3. Servitudes d’Utilité Publique

6.3 PdG SUP PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

6.3.1 Liste et fiches des Servitudes d’Utilité Publique

I. Liste des SUP.pdf (0.07 Mo)

ARRÊTÉ 24 OCTOBRE1969.pdf (0.09 Mo)

ARRETE 2014-184-0001 CHATEAU.pdf (0.8 Mo)

AVIS BRL.pdf (0.1 Mo)

II. Fiches des Servitudes d’Utilité Publique

FICHE A2.pdf (2 Mo)

FICHE AS1.pdf (1 Mo)

FICHE AC1.pdf (1 Mo)

FICHE AC2.pdf (1 Mo)

6.3.2 Plan des Servitudes d’Utilité Publique (1/4 500°)

6.3 PLAN SUP PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

Carte PPC.pdf (2 Mo)

AC1 PLAN.pdf (0.6 Mo)

AC2 PLAN 1.pdf (0.2 Mo)

AC2 PLAN 2.pdf (0.6 Mo)

6.4. Classement sonore des ITT

6.4.1 – ARRÊTÉ 29 DÉCEMBRE 1998.pdf (0.4 Mo)

6.4.2 – ARRÊTÉ 12 MARS 2014.pdf (0.5 Mo)

6.5. Annexes sanitaires

6.5.1 – Plan Réseau Alimentation en eau potable.pdf (1 Mo)

6.5.2 – Plan Réseau eaux usées.pdf (1 Mo)

6.5.3 – Plan Réseau eaux pluviales.pdf (2 Mo)

6.5.5 – NOTICE SANITAIRE PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (5 Mo)

6.5.6 – Captages eau potable

6.5.6 PdG CAPTAGE EAU POTABLE PLU AUJARGUES VF ARRET.pdf (3 Mo)

1- LISTE DES PÉRIMÈTRE DE PROTECTION CAPTAGE EAU POTABLE PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (0.2 Mo)

2- Rapport hydrogéologique Captage Boisseron.pdf (15 Mo)

6.6. Risque glissement de terrains

6.6.1 – PAC 1er OCTOBRE 2014.pdf (2 Mo)

6.6.2 – CARTE RISQUE.pdf (15 Mo)

6.7. Aléa retrait-gonflement des argiles

6.7.1 – PAC 8 AVRIL 2011.pdf (1 Mo)

6.7.2 – CARTE DU RISQUE.pdf (5 Mo)

6.7.3 – ERRATUM PAC RGA.pdf (0.02 Mo)

6.8. Actes et infos sur sites archéo

6.8.1 – AVIS CONSERVATEUR RÉGIONAL.pdf (33 Mo)

6.8.2 – DÉCRET 16 JANVIER 2002.pdf (22 Mo)

6.8.3 – EXTRAIT LOIS.pdf ( Mo)

6.9. Taxe d’aménagement

6.9 PdG TAXE AMÉNAGEMENT PLU AUJARGUES VF ARRÊT.pdf (3 Mo)

Délibération 2015 -11-48.pdf (0.3 Mo)

Télécharger le dossier complet du projet arrêté (zip –  383 Mo)

2 – Décision prise par la MRAE de non évaluation environnementale (pdf – 3Mo)

3 – Notice de présentation à l’usage du public (pdf – 4Mo)

4 – Avis émis sur le projet de PLU et éléments de réponse

4. Avis PPA.pdf (9 Mo)

5 – Actes administratifs de la procédure de PLU et Bilan de la concertation

5. Actes administratifs et bilan concertation.pdf (5 Mo)

Délibération 2015 11 49.pdf (7 Mo)

Révision du PLU Projet d’Aménagement et de Développement Durable PADD – présentation et débat.pdf (0.2 Mo)

2018-05-15 Révision du P.L.U. Bilan de la concertation et arrêt du projet.pdf (0.3 Mo)

DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIF AU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT (pdf – 3 Mo)

Ici seront publiées toutes les observations formulés en mairie et par voie électronique.

L’enquête se déroulera à la mairie du 17 septembre au 17 octobre 2018 et le dossier pourra être consulté :

  • du lundi au mercredi de 15h à 17h
  • le jeudi de 9h30 à 11h30
  • et le vendredi de 14h30 à 18h

Monsieur le commissaire enquêteur recevra en mairie :

  • le lundi 17 septembre de 14h à 17h
  • le vendredi 05 octobre de 15h à 18h
  • et le mercredi 17 octobre de 14h à 17h

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme et de zonage assainissement pourront être :

  • consignées sur le registre d’enquête déposé en mairie,
  • adressées :
    • par écrit au commissaire enquêteur à la mairie :

      MAIRIE D’AUJARGUES
      Enquête Publique PLU et zonage assainissement
      À l’attention de M. le Commissaire Enquêteur
      Place de l’Église
      30250 AUJARGUES

    • par voie électronique à l’adresse suivante : enquete-plu@aujargues.fr
    • au moyen du formulaire ci-dessous :

Vos nom et prénom

Votre adresse e-mail
(obligatoire - ne sera utilisée que pour la communication relative à votre prise de contact)

Vos observations

Vous pouvez joindre un fichier (au format jpg ou pdf d'une taille maximale de 10 Mo)

Ces observations pourront alors être consultées sur le site internet www.aujargues.fr, rubrique « Urbanisme et Environnement / Enquête publique »