Procès-verbaux des conseils municipaux
2018
2017
![ORDRE DU JOUR : 1. Adoption de l’ordre du jour, 2. Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, 3. Révision des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Sommières, 4. Renouvellement de la convention d’utilisation de l’ancien stade par l’Association Rallye Terre d’Aujargues, 5. Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-12-18_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![Ordre du jour : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, Demande d’adhésion des communes de Liouc et Quissac au Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique du Nord Sommières, Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, Convention d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard, Remaniement et rénovation partielle de la toiture de l’église, Renouvellement du contrat d’entretien et de maintenance de l’éclairage public, Délibérations modificatives budgétaires, Questions diverses Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-11-15_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, Cession gratuite de la voirie du lotissement « Le Clos des Resclausades », Mission pour l’actualisation du zonage d’assainissement dans le cadre de la révision du PLU, Déclassement partiel de la RD105 et classement dans la voirie communale, Interdiction temporaire d’ouvrir des tranchées sur le domaine public routier communal, Convention avec ENEDIS pour l’occupation de terrains communaux, Subvention aux associations, Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-10-02_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal, Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement des eaux usées, Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public adduction d’eau potable, Travaux de réfection et d’amélioration de l’éclairage public, Projet d’aménagement de la rue de la République : demande de subvention au Conseil Départemental, Révision du PLU : Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) – Présentation et débat, Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2017](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-07-20_CM_Compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : 1. Adoption de l’ordre du jour - 2. Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal - 3. Modification des statuts du S.I.A.H.N.S - 4. Remplacement d’un poteau incendie - 5. Convention pour la prestation de service pour le matériel de protection incendie - 6. Décisions modificatives budgétaires - 7. Aménagement de la rue de la République – Approbation du projet - 8. Demande de subvention au Conseil Régional - 9.Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2017](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-06-19_CM_Compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, Réalisation du schéma directeur d’assainissement des eaux usées, Avenant au contrat d’affermage du service d’assainissement collectif, Tarif de l’assainissement collectif : baisse de la part fixe de la collectivité, Mise à disposition d’une parcelle communale pour l’implantation d’un rucher, Indemnités des élus, Budget Principal M14 Compte administratif 2016 Compte de gestion 2016 Taxes locales 2017 Affectation du résultat 2016 Budget primitif 2017 Budget annexe assainissement M49 Compte administratif 2016 Compte de gestion 2016 Affectation du résultat 2016 Budget primitif 2017 Subvention coopérative scolaire, Subvention Entraide et Loisirs, Subvention association les Têtuphars (Festival de la voie verte), Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mars 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-03-28_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du prédécent Conseil Muicipal, Révision de l’attribution de compensation - part scolaire, Attributions de compensation : rapport de la CLECT du 12 décembre 2016, Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme, Modification des Statuts du S.I.A.H.N.S. (Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique Du Nord-Sommiérois), Questions diverses. Compte-rendu du Conseil Municipal du 08 février 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-02-08_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l'ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, Convention de co-maîtrise d'ouvrage : Département-Commune, Questions diverses Compte-rendu du Conseil Municipal du 09 janvier 2017 (pdf)](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2018/01/2017-01-09_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
2016
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal, Convention pluriannuelle de pâturage, Subvention ATT, Décisions Modificatives Budgétaires, Questions Diverses.](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2016-12-05_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal, Recomposition du Conseil Communautaire, Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Sommières, Décisions Modificatives Budgétaires, Subventions aux associations, Questions Diverses. thumbnail of 2016-10-20_cm-compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2016-10-20_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal, Demande de réalisation d’un diagnostic Éclairage Public et approbation de la convention de financement, Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement des eaux usées, Réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement des eaux usées, Questions Diverses thumbnail of 2016-07-27_cm-compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2016-07-27_CM-compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR Adoption de l’ordre du jour Approbation du compte rendu du précédent Conseil Municipal Travaux d’aménagement de l’avenue des Cévennes : choix de l’entreprise Désignation d’un Bureau d’Études pour la mise en place d’un projet d’aménagement de la rue de la République Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de deuxième classe Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal de deuxième classe Projet de modification de périmètre de la Communauté de Communes du Pays de Sommières Projet de modification de périmètre du SIDFCI du Salavès Projet de modification de périmètre du Syndicat Mixte d’Électricité du Gard Questions diverses thumbnail of 2016-05-03_CM_compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2014/05/2016-05-03_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal, Compte Administratif 2015 M14, Compte Administratif 2015 M49, Compte de Gestion 2015 M14, Compte de Gestion 2015 M49, Vote des taux des ta.xes locales 2016, M14 Affectation du résultat 2015, M14 Budget Primitif 2016, M49 Budget Primitif 2016, Acquisition d’une parcelle Avenue des Cévennes, Questions Diverses. thumbnail of 2016-03-30_CM_compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2014/05/2016-03-30_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : Adoption de l’ordre du jour, Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal, Désignation d’un bureau d’études pour la révision du PLU, Demande au SMEG pour l’établissement d’un diagnostic du réseau d’Éclairage Public, Programme de rénovation des lampes d’Éclairage Public et demande de subvention, Attribution de compensation : approbation du rapport de la CLECT, Assujettissement à la TVA du budget d’assainissement, Questions diverses thumbnail of 2016-02-22_CM_compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2014/05/2016-02-22_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
![ORDRE DU JOUR : 1. Adoption de l'ordre du jour, 2. Approbation du compte rendu du précédent Conseil municipal, 3. Demande de subvention au titre des Amendes de Police, 4. Désignation Mission d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la réalisation du schéma directeur d’Assainissement des eaux usées, 5. Questions Diverses. thumbnail of 2016-01-16_CM_compte-rendu](https://aujargues.fr/wp-content/uploads/2014/05/2016-01-16_CM_compte-rendu-pdf-212x300.jpg)
2015
2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 15/12/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04/11/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29/09/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23/07/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23/07/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20/06/2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 23/04/2014
2013